1. Introduction
- Identification : Assilem Curiosity ci-après dénommée "le Vendeur", est une Auto Entreprise enregistrée en France sous le numéro Siret 97796436000019 et dont le siège social est situé au 3 les Grands houx 44680 chaumes en Retz.
- Coordonnées : Pour toute correspondance, question ou réclamation, le Vendeur peut être contacté :
- Par E-mail : À l'adresse suivante : assilemcuriosity@gmail.com
- Par Courrier Postal : À l'adresse du siège social mentionnée précédemment.
- Responsable de la Publication : Le responsable de la publication du site assilemcuriosity.fr est Charpentier Mélissa, agissant en qualité de gérante chez Assilem Curiosity.
· Objet : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations d’Assilem Curiosity, société immatriculée en France et opérant sous la législation française, ainsi que celles de ses clients dans le cadre de la vente en ligne sur assilemcuriosity.fr
Mélissa Charpentier en qualité de gérante d’Assilem Curiosity, est responsable de la commercialisation des produits mentionnés sur le site internet assilemcuriosity.fr.
Les présentes conditions régissent les étapes de la commande, les modalités de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours ou litiges, conformément à la législation française applicable aux ventes en ligne.
En validant leur commande, les clients reconnaissent avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.
2. Produits et Prix
- Description des produits : Dioramas mettant en scène des papillons et des natures mortes, présentés sous forme de globes en verre ou encadrés, de bijoux et art works. Bien que certaines créations puissent paraitre similaire, chaque papillon, minéraux et éléments de décors est différent ce qui rend les créations uniques.
Les produits de la catégorie artwork peuvent être édités en plusieurs exemplaires (sauf mention contraire) et sont des illustrations dont les Droits d'Auteur sont exclusifs à Assilem Curiosity
- Prix : Chaque article à son prix affiché sur la fiche produits, ce sont des prix unitaires TTC. A cela peuvent s’ajouter d’éventuels frais supplémentaires (livraison, demandes particulières, taxes pour l’envoi en UE)
3. Commande
- Processus de commande : Choisissez l’article que vous voulez acheter. Remplissez vos informations de contact, choisissez votre livraison et valider votre paiement.
- Validation de la commande : La validation de la commande par le client implique son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans réserve.
Une fois la commande passée sur le site internet d’Assilem Curiosity, un accusé de réception est automatiquement envoyé à l'adresse e-mail fournie par le client. Cet accusé de réception confirme que la commande a bien été enregistrée, mais ne constitue pas une acceptation définitive de ladite commande.
La vente ne sera considérée comme conclue qu'après l'envoi, par Assilem Curiosity, d'une confirmation de l'acceptation de la commande à l'adresse e-mail fournie par le client, confirmant la disponibilité des produits commandés et la préparation de leur expédition.
Assilem Curiosity se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de problème d'approvisionnement, de demande abusive du client, de litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou de présomption de fraude.
En cas d'indisponibilité d'un produit commandé, Assilem Curiosity s'engage à en informer le client dans les meilleurs délais et à rembourser toute somme éventuellement versée.
4. Livraison
· Délais de livraison : En fonction des délais des organismes de livraison (Mondial Relay, la poste, Chronopost..) en moyenne entre 3 et 8 jours ouvrés.
· Frais de livraison : Les frais de livraison s’élèvent à 9€ TTC.
· Conditions spécifiques : Livraison des Produits Fragiles
Certains produits proposés par Assilem Curiosity, tels que les globes en verre, nécessitent une manipulation et une livraison particulières en raison de leur fragilité. Pour garantir leur intégrité lors de l'expédition, nous avons mis en place des conditions spécifiques :
Emballage Renforcé : Les globes en verre et tout autre produit fragile font l'objet d'un emballage renforcé afin de minimiser les risques de dommages durant le transport.
Livraison avec Suivi : Ces articles sont expédiés avec un suivi et peuvent nécessiter une présence lors de la réception. Il est recommandé au client de vérifier l'état extérieur du colis à la livraison et, en cas de constat de dommage apparent, de le mentionner sur le bordereau de livraison du transporteur et de nous contacter immédiatement à partir de la page « contact »
Délais de Livraison : Les délais de livraison pour les produits fragiles peuvent varier afin de garantir une expédition sécurisée. Ces délais seront clairement indiqués lors du processus de commande.
Assilem Curiosity s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer la livraison en bon état de ces produits fragiles. Toutefois, en cas de problème lors de la réception, il est impératif que le client nous contacte dans les plus brefs délais pour que nous puissions trouver une solution appropriée.
5. Paiement
· Modalités de paiement : Assilem Curiosity propose plusieurs moyens de paiements sécurisés pour faciliter les transactions lors de l'achat de nos produits:
Carte Bancaire : Nous acceptons les paiements par carte bancaire, notamment Visa, Mastercard, American Express, etc. Les transactions par carte bancaire sont sécurisées via notre système de paiement en ligne.
PayPal : Les clients ont la possibilité de régler leurs achats en utilisant PayPal, offrant ainsi une option supplémentaire pour des paiements rapides et sécurisés.
Virement Bancaire : Nous acceptons également les paiements par virement bancaire. Les instructions détaillées pour effectuer le virement seront fournies lors du processus de commande.
Autres Moyens de Paiement : Selon les spécificités de votre région ou les demandes spéciales, d'autres méthodes de paiement pourraient être envisagées. Veuillez contacter notre service client pour toute demande particulière.
Veuillez noter que le règlement total de la commande doit être effectué pour que celle-ci soit validée et que l'expédition des produits puisse être réalisée.
Assilem Curiosity s'efforce de fournir une diversité de moyens de paiement afin de garantir une expérience d'achat pratique et sécurisée pour nos clients.
- Sécurité des paiements : Assilem Curiosity attache une importance primordiale à la sécurité des transactions effectuées sur notre site internet. Ainsi, nous mettons en place les mesures suivantes pour garantir la sécurité des paiements:
Protocoles de Sécurité : Notre site utilise des protocoles de sécurisation des transactions, notamment le chiffrement SSL (Secure Socket Layer), assurant la confidentialité des informations transmises lors du processus de paiement.
Moyens de Paiement Sécurisés : Les transactions financières sont traitées via des plateformes de paiement réputées et sécurisées, offrant différentes options telles que le paiement par carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.
Protection des Données : Les informations sensibles liées aux paiements, telles que les données de carte de crédit, ne sont pas stockées sur nos serveurs. Elles sont traitées de manière sécurisée par nos prestataires de services de paiement conformément aux normes et réglementations en vigueur.
En déployant ces mesures de sécurité, nous visons à garantir la confidentialité et l'intégrité des informations financières de nos clients tout au long du processus d'achat sur notre site.
6. Droit de Rétractation et Retours
- Délai de rétractation : Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation français, nos clients disposent d'un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer leur droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Toutefois, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits ayant fait l'objet d'une personnalisation ou fabriqués selon des spécifications spéciales du client.
- Modalités de retour : Exercice du Droit de Rétractation
Lorsque le client exerce son droit de rétractation conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation français, Assilem Curiosity met en place les modalités suivantes :
Notification de Rétractation : Le client doit informer Assilem Curiosity de sa décision de se rétracter de la commande par une déclaration dénuée d'ambiguïté, soit par le biais du formulaire de rétractation disponible sur notre site internet, soit par tout autre moyen (courrier postal ou électronique).
Conditions de Retour : Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et correctement protégés pour le transport, dans un délai de quatorze (14) jours calendaires suivant la communication de la décision de rétractation. Le client est responsable de la diminution de la valeur des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.
Frais de Retour : Conformément à la législation, les frais de retour des produits suite à l'exercice du droit de rétractation sont à la charge du client, sauf indication contraire d’Assilem Curiosity.
Remboursement : Dès réception des produits retournés et après vérification de leur état conforme, Assilem Curiosity procédera au remboursement total des sommes versées par le client pour l'achat des produits, y compris les frais de livraison standards initialement facturés lors de la vente, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés.
7. Garanties des Produit
· Garantie de Conformité :Assilem Curiosity garantit la conformité de ses produits vendus sur son site internet assilemcuriosity.fr avec les descriptions fournies et conformément aux dispositions légales en vigueur, notamment l'article L.217-4 et suivants du Code de la consommation français. Ainsi, tout produit présenté sur notre site est décrit avec précision et fidélité pour correspondre à la réalité.
En cas de non-conformité d'un produit constatée par le client dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien, ce dernier pourra exercer son droit à la garantie de conformité. La réparation ou le remplacement du produit sera alors envisagé selon les dispositions légales en vigueur.
· Garantie des Vices Cachés :Assilem Curiosity s'engage également à garantir ses produits contre les vices cachés conformément à l'article 1641 et suivants du Code civil français. Ainsi, si un vice caché est constaté rendant le produit impropre à l'usage ou diminuant tellement son usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis, celui-ci pourra faire valoir cette garantie. Cette action doit être engagée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice caché.
· Modalités d'Application des Garanties : Pour faire valoir une garantie, le client devra informer Assilem Curiosity de la non-conformité ou du vice caché par le biais de notre service client dans les délais légaux mentionnés ci-dessus. Des preuves telles que des photos ou des descriptions détaillées pourraient être demandées pour faciliter le traitement de la réclamation.
Il est à noter que ces garanties ne couvrent pas les dommages résultant d'une utilisation inappropriée, d'une négligence, ou de toute altération volontaire du produit après sa réception par le client.
8. Responsabilités
- Responsabilités : Assilem Curiosity s'engage à fournir des produits de qualité et à assurer un service à la clientèle de haut niveau. Cependant, il est important de préciser les responsabilités respectives de l'entreprise et du client :
- Responsabilités d’Assilem Curiosity
Qualité des Produits : Assilem Curiosity s'engage à garantir la qualité et la conformité des produits vendus sur son site internet assilemcuriosity.fr en accord avec les garanties légales énoncées dans nos conditions générales de vente.
Information et Transparence : Nous nous engageons à fournir des informations complètes et précises sur nos produits, notamment en décrivant fidèlement leurs caractéristiques, leurs dimensions et leurs particularités. Toute information importante concernant les produits est détaillée sur notre site pour permettre aux clients de prendre des décisions éclairées.
Service Client : Assilem Curiosity met à disposition un service clientèle réactif pour répondre aux questions, traiter les réclamations et accompagner les clients avant, pendant et après leur achat. Nos conseillers sont disponibles pour fournir des informations supplémentaires sur nos produits, les délais de livraison, les modalités de retour, etc.
- Responsabilités du Client
Exactitude des Informations : Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment l'adresse de livraison et les coordonnées de contact. Toute erreur ou inexactitude dans ces informations pourrait impacter la livraison et engager la responsabilité du client.
Utilisation Conforme des Produits : Le client est responsable de l'utilisation appropriée des produits achetés. Assilem Curiosity ne peut être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence dans l'utilisation des produits.
- Notification des Problèmes : En cas de non-conformité ou de problème avec un produit reçu, le client s'engage à contacter notre service client dans les délais spécifiés dans nos conditions générales de vente pour permettre une résolution efficace du problème.
9. Propriété Intellectuelle
- Droits d'Auteur : Tous les contenus présents sur le site internet assilemcuriosity.fr, tels que les textes, images, photographies, vidéos, illustrations, logos et tout autre contenu, sont la propriété exclusive d’Assilem Curiosity ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Ces contenus sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus, en tout ou en partie, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite d’Assilem Curiosity.
- Utilisation Légale : En accédant à notre site internet assilemcuriosity.fr, les utilisateurs s'engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle d’Assilem Curiosity. Ils sont autorisés à naviguer sur le site, à visualiser les contenus et à effectuer des achats conformément aux présentes conditions générales de vente.
Toute utilisation des contenus présents sur le site à des fins autres que personnelles et non commerciales nécessite une autorisation écrite préalable d’Assilem Curiosity.
· Marques Déposées : Les marques, logos et dénominations commerciales présents sur assilemcuriosity.fr sont la propriété d’Assilem Curiosity ou font l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans l'autorisation écrite d’Assilem Curiosity est strictement interdite.
· Respect des Droits de Propriété Intellectuelle des Tiers : Assilem Curiosity respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers. Si vous estimez qu'un contenu présent sur notre site viole vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter immédiatement afin que des mesures correctives puissent être prises.
10. Protection des Données Personnelles
- Collecte des données : Assilem Curiosity collecte des données personnelles dans le cadre de ses activités commerciales, notamment lors de la passation de commande sur le site assilemcuriosity.fr, de l'inscription à des newsletters ou lors de l'utilisation de cookies pour améliorer l'expérience utilisateur.
· Utilisation des Données : Les données collectées, telles que les nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison, etc., sont utilisées dans le cadre de l'exécution des commandes, de la gestion des livraisons, du support clientèle, et pour communiquer des informations sur nos produits, offres spéciales ou événements promotionnels si le client a donné son consentement explicite.
· Protection et Confidentialité des Données : Assilem Curiosity s'engage à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles de ses clients. Nous prenons des mesures de sécurité appropriées pour prévenir toute perte, utilisation abusive, accès non autorisé ou divulgation de ces informations.
· Droits des Utilisateurs : Les utilisateurs de assilemcuriosity.fr ont le droit d'accéder à leurs données personnelles, de les rectifier, de les supprimer ou de limiter leur utilisation. Ils peuvent également retirer leur consentement à tout moment pour le traitement de leurs données à des fins de marketing direct.
· Partage des Données : Assilem Curiosity peut partager des données personnelles avec des tiers dans la mesure nécessaire pour l'exécution des commandes, la livraison des produits ou pour respecter les obligations légales.
· Durée de Conservation des Données : Les données personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf si une durée de conservation plus longue est requise par la loi.
· Consentement : En utilisant notre site internet assilemcuriosity.fr et en fournissant leurs données personnelles, les utilisateurs consentent à la collecte, au traitement et à l'utilisation de leurs données conformément à cette politique.
11. Litiges et Droit Applicable
· Règlement des Litiges : En cas de litige survenant dans le cadre d'une transaction entre Assilem Curiosity et un client, nous encourageons nos clients à nous contacter en premier lieu afin de chercher une solution amiable.
· Médiation et Conciliation : Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, les parties conviennent de recourir à la médiation ou à la conciliation pour résoudre le litige avant toute action judiciaire. La médiation ou la conciliation pourra être réalisée par un médiateur ou un conciliateur indépendant et neutre.
· Compétence Juridictionnelle : En cas d'échec de la médiation ou de la conciliation, tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de [Indiquez le lieu compétent] conformément aux règles de droit commun, sauf disposition contraire prévue par la loi.
· Droit Applicable : Les présentes conditions générales de vente sont régies et interprétées conformément au droit en vigueur dans le pays de l'établissement d’Assilem Curiosity, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois.
· Clauses Indépendantes : Si l'une quelconque des dispositions des présentes conditions générales de vente était déclarée nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, cette nullité n'affecterait pas la validité des autres dispositions qui demeureront en vigueur.
12. Modification des Conditions Générales de Vente
· Droit de Modification :Assilem Curiosity se réserve le droit de modifier, de mettre à jour ou de compléter à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les modifications peuvent concerner de nouveaux services proposés, des changements dans la législation applicable ou des améliorations fonctionnelles sur le site.
· Notification des Modifications : En cas de modification des conditions générales de vente, Assilem Curiosity informera les clients par le biais d'une notification visible sur le site assilemcuriosity.fr et/ou par tout autre moyen jugé approprié, en indiquant la date d'entrée en vigueur des nouvelles conditions.
· Acceptation des Nouvelles Conditions : Toute utilisation du site assilemcuriosity.fr après la publication des modifications des conditions générales de vente sera considérée comme une acceptation tacite desdites modifications. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les conditions générales de vente pour être informés des éventuelles modifications.
· Droit de Refus : Si un utilisateur n'accepte pas les nouvelles conditions générales de vente, il aura la possibilité de cesser toute utilisation du site et de clôturer son compte client conformément aux procédures en vigueur.
· Application des Nouvelles Conditions : Les nouvelles conditions générales de vente s'appliqueront à toutes les transactions effectuées après leur date d'entrée en vigueur, tandis que les transactions antérieures resteront régies par les conditions en vigueur au moment de leur conclusion.
13. Contact
· Service Client : Assilem Curiosity met à disposition un service clientèle dédié pour répondre aux questions, traiter les demandes d'assistance et aider les clients dans toutes les étapes de leur expérience d'achat. Vous pouvez nous contacter :
o Par E-mail : Pour toute question ou assistance, vous pouvez nous écrire à assilemcuriosity@gmail.com et nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
o Par Courrier Postal : Si vous préférez nous contacter par courrier, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : Assilem Curiosity Charpentier Mélissa, 3 les grands houx 44680 Chaumes en Retz
· Feedback et Suggestions : Votre avis est précieux pour nous. Si vous avez des suggestions pour améliorer nos services ou des commentaires sur votre expérience d'achat, n'hésitez pas à nous les communiquer. Nous apprécions tous les retours de nos clients.